Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRIMA VERT
Numéro de dépôt :
1616974
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2000
Présentation de la marque PRIMA VERT
Déposée le 24 septembre 1990 par monsieur Jean BEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIMA VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRIMA VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMA VERT est expirée depuis le 24 septembre 2000.
Jean BEGUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09